Détail de l'indexation
346.440 22 : Considérations générales sur les contrats en France (droit de la sous-traitance dans la construction en France) 346 Droit privé 346.012 Des personnes 346.016 Mariage 346.0166 Divorce 346.017 Parents et enfants 346.02 Contrats et mandats 346.03 Délits : contre la personne, diffamation 346.05 Héritage, successions 346.06 Associations (organisations) 346.065 Entreprises commerciales 346.07 Droit commercial 346.08 Banque et assurance 346.09 Valeurs mobilières et effets négociables |
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BENABENT Alain, Auteur | Issy-les-Moulineaux : LGDJ | Précis Domat droit privé, ISSN 2498-292X | 2019Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est [...]


346 Droit privé

